La vie politique

Afficher Bras de fer entre les maires et l’exécutif sur une carte plus grande

Les maires des petites communes rurales, particulièrement inquiets de la suppression de la taxe professionnelle, sont venus nombreux au 92^e Congrès des maires. Inquiets de perdre leur principale ressource fiscale et mal-informés sur la réforme, ces « artisans » de la politique étaient venus pour en savoir plus. Et sont repartis peu rassurés.

Eux, ne sont pas des « professionnels » de la politique. Ils sont agriculteurs ou chefs d’entreprises. Loin des arcanes du pouvoir, des salons de l’Assemblée nationale et des couloirs du Sénat, ils gèrent « en bons pères de familles » des communes rurales de moins de 400 habitants. Alors, quand ils entendent que le gouvernement s’apprête à supprimer la taxe professionnelle, leur principale ressource fiscale, ils « montent » à Paris afin d’en savoir un peu plus.

En car pour la plupart, les maires des petites communes rurales sont venus nombreux au 92^e Congrès des maires de France. « Le fait qu’il y ait une telle affluence – bien supérieure aux années précédentes – montre que ce qui se joue-là est important », analyse Lucien Jugé, maire de Scorbé-Clairvaux dans la Vienne.

Les médias ont parlé de fronde et de bronca. Les maires ruraux étaient, eux, plutôt dans l’expectative. Autour du buffet de l’Association des maires de France (AMF) dans le hall 3 du parc des expositions, entre dégustation de pâtés locaux et de vins de terroir, le débat se crée. « Nous sommes inquiets », confie Lucien Jugé.

Pour Philippe Marin, maire sans étiquette de Bouconvilliers dans l’Oise, tout est allé trop vite. « On a du mal à suivre car c’est très complexe », assure celui qui se définit comme un artisan de la politique par opposition « aux professionnels qui arrivent en Citroën C6 et encadrés par des motards ». « Nicolas Sarkozy annonce les réformes un peu vite et de but-en-blanc. Du coup, il n’a pas assez de recul et nous ne savons pas comment cela va se passer. » « Les choses sont lancées dans la précipitation et sans consultation », tranche Patrice Cornu, maire de Montépilloy, une commune de 159 habitants.

Alors, pour l’explication de texte de François Fillon, mardi après-midi, l’auditorium du Congrès était plein. Mais la démonstration du premier ministre n’a pas rassuré les élus ruraux. « Il a donné quelques garanties, constate Alain Vasselle, maire UMP d’Oursel-Maison, 184 habitants, mais l’assurance ne pourra venir que des parlementaires.  Il faut attendre l’examen du texte au Parlement et la commission mixte paritaire, car on s’interroge d’autant plus que l’on ne connaît pas le contenu de la réforme. »

Et notamment, les modalités exactes de compensation de la taxe professionnelle (TP). Premier objet d’inquiétude des édiles. Leur principale ressource fiscale devrait être supprimée dès 2010. Les petites communes, elles, ne sont touchées qu’au deuxième degré. Elles ne reçoivent pas directement la TP, mais une subvention du Conseil général, provenant du produit de la taxe. « Il faudra donc porter une attention toute particulière aux territoires ruraux », prévient Lucien Jugé.

Le gouvernement s’est engagé à compenser à « l’euro près », avec une partie de « la taxe sur la valeur ajoutée des entreprises ». Mais cela n’a pas calmé les esprits. « On a eu une réunion d’information, on nous dit que la taxe professionnelle va être compensée, mais dans le fond on n’en sait rien », lance Philippe Marin. « Que l’on ne nous dise pas que l’on compensera au même niveau, alors qu’à l’heure actuelle on profite de la progression de l’assiette », tient à préciser Alain Vasselle.

Le gouvernement a beau promettre, les maires des communes rurales attendent de voir. Leur attitude est frappée au coin du bon sens. Puisque ce sont les textes adoptés au Parlement qui régiront la compensation de la taxe professionnelle, « attendons donc ces textes ». Les rapports de force politiques, les batailles par médias interposés leur importent peu. Eux veulent savoir s’ils auront, in fine, les moyens de faire tourner leur boutique. Et pour l’instant, attendent toujours.

Pauline Théveniaud