Philippe Séguin - DR
La stupeur prédominait à l’écoute des radios ce matin. L’information principale en était l’annonce du décès de Philippe Séguin. Stupeur et étonnement. Non seulement parce que l’auditeur ne pouvait s’attendre à voir disparaître cet homme encore jeune (il avait 66 ans), aussi épicurien fut-il. Mais aussi parce qu’une émotion particulièrement vive a submergé les caciques de la gauche en générale et du Parti socialiste en particulier.
« Un homme de grand talent ». « Un homme des grandes causes. » « Un acteur politique d’une grande densité intellectuelle. » « Un homme qu’on respecte. » « Un gardien des valeurs républicaines. » « Un sage. » « Un grand honnête homme. » Continue reading ‘Séguin est mort, vive Séguin’
Elle terrorise les maires. Agite la gauche. Provoque le malaise à droite. La suppression de la taxe professionnelle (TP) sera effective en 2010. Explications sur cet impôt controversé dont la disparition réforme en profondeur la fiscalité locale.
-
Qu’est-ce que la taxe professionnelle? La taxe profesionnelle (TP) a été créée par la loi du 29 juillet 1975. Elle est l’un des quatre impôts directs locaux perçu par les collectivités territoriales françaises. Elle est payée uniquement par les entreprises et les professions libérales. Son montant est constitué à 20% d’une taxe foncière sur les locaux de la société (immobilier et actifs) et à 80% d’une taxe sur les investissements (calculés à partir de la valeur des équipements) de l’entreprise. En 2010, seule cette part investissement sera supprimée. 
-
Pourquoi la supprimer? Le président de la République, Nicolas Sarkozy, juge que la taxe professionnelle est « un impôt imbécile », car, taxant les investissements des entreprises, il pénalise de ce fait l’économie en temps de crise et de délocalisation. C’est pourquoi il a annoncé, en février dernier, son souhait de supprimer la part investissement de la TP dès 2010.
-
Par quoi va-t-elle être compensée? La TP sera remplacée par la contribution économique territoriale (CET) qui se décompose en deux volets : une « contribution locale d’activité » basée sur le foncier et une cotisation complémentaire sur la valeur ajoutée des entreprises (bénéfices), qui ne pourra dépasser 3% du montant de la valeur ajoutée. Le chef du gouvernement, François Fillon, s’est engagé à ce que la TP soit compensée « à l’euro près » et a annoncé la création d’un « Fonds national de garantie individuelle des ressources (FNGIR) », afin de couvrir les éventuelles pertes subies par les collectivités locales. Continue reading ‘4 questions pour comprendre la taxe professionnelle’
Afficher Bras de fer entre les maires et l’exécutif sur une carte plus grande
Les maires des petites communes rurales, particulièrement inquiets de la suppression de la taxe professionnelle, sont venus nombreux au 92e Congrès des maires. Inquiets de perdre leur principale ressource fiscale et mal-informés sur la réforme, ces « artisans » de la politique étaient venus pour en savoir plus. Et sont repartis peu rassurés.
Eux, ne sont pas des « professionnels » de la politique. Ils sont agriculteurs ou chefs d’entreprises. Loin des arcanes du pouvoir, des salons de l’Assemblée nationale et des couloirs du Sénat, ils gèrent « en bons pères de familles » des communes rurales de moins de 400 habitants. Alors, quand ils entendent que le gouvernement s’apprête à supprimer la taxe professionnelle, leur principale ressource fiscale, ils « montent » à Paris afin d’en savoir un peu plus.
Continue reading ‘Les élus ruraux dans l’expectative’
La question des finances locales est à l’origine de sa création. Elle restera sa priorité. Militant pour toujours plus d’autonomie et de pouvoirs aux communes, c’est sur cette question des ressources que l’Association des maires de France (AMF) a accentué son combat.
Tout commence par une histoire de gros sous. En 1907, la Chambre des députés a pour projet de supprimer les octrois, cette contribution indirecte perçue par les municipalités à l’importation de marchandises sur leur territoire. Il n’en faut pas plus à Émile Sarradin, maire de Nantes, pour inviter les maires des villes de plus de 40 000 habitants à se réunir. 48 édiles répondent à l’appel. Ensemble, ils évoquent également « la question des finances locales et du poids que la centralisation administrative fait peser sur leurs villes ».
Continue reading ‘Plus de financements et d’autonomie, l’éternel combat de l’AMF’
François Hollande se verrait bien candidat à l’élection présidentielle de 2012. Passage obligé de toute campagne : le livre-programme. Justement, l’ancien premier secrétaire du Parti socialiste (PS) s’est entretenu avec le journaliste Pierre Favier. En ressort : Droit d’inventaires, un savant mélange d’analyse de la politique menée par le PS depuis 1981 et d’éclairage sur son propre parcours.
Pour Jean-Patrick Courtois, sénateur UMP de Saône-et-Loire et membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale le mode de scrutin pour l’élection des conseillers territoriaux est “un scrutin d’honnêté”, où “toute voix compte”.
Les accusations de “tripatouillage” électoral, lancées par l’opposition, Jean-Patrick Courtois les récuse, arguant que l’on ne connaît pas encore quelle sera la première force à un tour en 2014.
Ni régionaliste, ni départementaliste, le sénateur défend une réforme qu’il juge équilibrée.
Grand défenseur des communes, Jean-Patrick Courtois se félicite de ce pas supplémentaire vers la décentralisation.
Propos recueillis par Pauline Théveniaud
Elle a la réputation de favoriser le bipartisme et les grands partis. La réforme des collectivités territoriales tombe mal pour les Verts qui essaient justement de conquérir leur indépendance vis-à-vis du Parti socialiste. Pour eux, qui défendent la diversité politique et le renforcement de la régionalisation, le compte n’y est pas. Continue reading ‘Réforme des collectivités territoriales : Les Verts dénoncent un retour en arrière’
DR
“Je pense aux préoccupations des Français.” Adieu affaire Cleartsream, bonjour politique. L’ancien premier ministre, Dominique de Villepin s’est défait de ses habits de prévenu pour entrer dans ceux du candidat. Il avait beau se défendre, ce matin sur France Inter, d’y penser en se rasant, il est bel et bien en campagne. “La République est menacée”, dit-il. Il entend bien la sauver. Son créneau? Celui de meilleur opposant à Nicolas Sarkozy.
Continue reading ‘Villepin entre en campagne’
“Écoutez, y a des coïncidences tout de même ! [...] Mes ennuis judiciaires ont commencé en 2000. C’est à dire au moment même où je dis éventuellement, je serais candidat contre Jacques Chirac.”
Charles Pasqua, répondant à Jean-Michel Aphatie sur RTL.
